ODM Ordre De Mission expertise pathologies du bâtiment

fissure

Modèle contractuel en vigueur

(Aucune obligation de remplir l’ensemble des champs présents dans le formulaire)




DEVIS n°

DOCUMENTS REMIS A L’EXPERT :  OUI NON

Si oui, indiquez les documents fournis :
 Dossier juridique litige
 Règlement de copropriété
 Plans du bien / acte notarié
 Rapport d'expertise antérieur
 Cahier des charges / Factures
 Anciens diagnostics immobiliers
 Eléments d'information nécessaires à l'accès aux parties de l'immeuble bâti en toute sécurité
 Documents décrivant les ouvrages, produits, matériaux et protections physiques mises en place

Pièce jointe ( formats admis : word / pdf / jpg < 7mo ) :
Pièce jointe ( formats admis : word / pdf / jpg < 7mo ) :
Pièce jointe ( formats admis : word / pdf / jpg < 7mo ) :
Pièce jointe ( formats admis : word / pdf / jpg < 7mo ) :
Pièce jointe ( formats admis : word / pdf / jpg < 7mo ) :
Pièce jointe ( formats admis : word / pdf / jpg < 7mo ) :
Pièce jointe ( formats admis : word / pdf / jpg < 7mo ) :
Pièce jointe ( formats admis : word / pdf / jpg < 7mo ) :

———————————————————————————————-

CADRE DE LA MISSION :  Vente Location Préachat

OBJET DE LA MISSION :  Humidité & Infiltrations d'eau Fissures / Lézardes Moisissures champignons Désordres Charpente Toiture Désordres & malfaçons gros-oeuvre Désordres & malfaçons second oeuvre Désordres équipements divers Vices construction / vices cachés

———————————————————————————————-

DONNEUR D’ORDRE :

Nom & adresse :

Téléphone : (Ne rajouter aucune ponctuation)

E-mail :

Une copie de l’ordre de mission sera instantanément envoyée sur la boite e-mail du donneur d’ordre si l’e-mail a été mentionné dans le champ approprié.

———————————————————————————————-

PROPRIETAIRE :

Nom & adresse :

Téléphone : (Ne rajouter aucune ponctuation)

E-mail :

Une copie de l’ordre de mission sera instantanément envoyée sur la boite e-mail du propriétaire si l’e-mail a été mentionné dans le champ approprié.

———————————————————————————————-

Par défaut, le rapport est envoyé uniquement par e-mail dans les plus brefs délais. Le client consent-il à recevoir le rapport par LRAR sous format papier recto verso avec reliure et couverture (coût de 25€/l’unité payable d’avance en sus) ?

 OUI NON

———————————————————————————————-

DESCRIPTION DU BIEN :

Année de construction :

Surface habitable :


Lot/ref. cadastrales :

Annexes :


Lot/ref.cadastrales :

Code d’accès / Interphone :
———————————————————————————————-

ADRESSE DU BIEN :

———————————————————————————————-

REMISES DES CLES :

NOTES & CONSTATATIONS DIVERSES :

FACTURATION :

———————————————————————————————-

En appuyant sur le bouton « Envoyer », le client exprime sa volonté et consent à contracter en vertu des conditions générales de vente du cabinet ( voir ci-après ). Le rapport est remis par e-mail dans un délai maximum de 15 jours ouvrés après intervention sous réserve du résultat de certaines investigations le cas échéant dans le délai imparti. Je reconnais que le cabinet ALEXPERIMMO procédera à l’exécution immédiate de la prestation à compter de la validation de ma commande et à ce titre je renonce expressément à exercer mon droit de rétractation conformément aux dispositions de l’article L121-21-8 du code de la consommation.

Après avoir cliqué sur le bouton « ENVOYER », un message de confirmation doit normalement apparaître dans un encadré vert en dessous de ce message sur la page.

Cliquez sur le lien pour la présentation des conditions générales de vente

Comments are closed.

WordPress SEO